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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 mai 2026

1. Éditeur du site

Le présent site newblackcosmetics.com (ci-après « le Site ») est édité par :

New Black Cosmetics
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
Siège social : 34 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
RCS Paris : 914 912 282
SIRET : 91491228200011
N° TVA intracommunautaire : FR26914912282

Téléphone : 07 49 53 21 29
E-mail : [email protected]

Directeur de la publication : le Président de New Black Cosmetics SAS.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : hostinger.fr

Le Site utilise les services de Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis) en qualité de proxy CDN pour la diffusion accélérée des contenus.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site — textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, marques, mises en page, charte graphique, codes sources — sont la propriété exclusive de New Black Cosmetics SAS ou font l’objet d’une autorisation d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de New Black Cosmetics SAS. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

« New Black » est une marque déposée. Le nom commercial « New Black Cosmetics », les dénominations sociales et les logos associés bénéficient également d’une protection au titre du droit des marques et du droit d’auteur. Toute reproduction ou usage non autorisé de la marque « New Black » ou des éléments distinctifs de New Black Cosmetics SAS constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est régi par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à : [email protected].

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7. Conditions Générales de Vente

Toute commande passée sur le Site est soumise à nos Conditions Générales de Vente.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, vous disposez du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige n’ayant pu être résolu à l’amiable avec notre service client.

Le médiateur de la consommation désigné par New Black Cosmetics SAS est :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean, 75017 Paris
Site : cm2c.net
Saisine en ligne : cm2c.net/declarer-un-litige.php

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible à l’adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.

9. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.